Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Christian GARCIA
/
BRESSE GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRESSE GOURMANDE
Christian GARCIA

Numéro de dépôt :
4480405
Date de dépôt :
05/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2028
BRESSE GOURMANDE de Christian GARCIA

Présentation de la marque BRESSE GOURMANDE

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2018 par Christian GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRESSE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est Christian GARCIA domicilié(e) 2 Place de la Résistance - 01340 - MONTREVEL EN BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nadine COTTET domicilié(e) 1 Place de La Résistance - 01340 - MONTREVEL EN BRESSE - France.

La marque BRESSE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRESSE GOURMANDE arrivera à expiration en date du 5 septembre 2028.

Christian GARCIA a également déposé les autres marques suivantes : Bressans Gourmands


Christian GARCIA - 2 Place de la Résistance - 01340 - MONTREVEL EN BRESSE - France


Madame Nadine COTTET - 1 Place de La Résistance - 01340 - MONTREVEL EN BRESSE - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Volaille bénéficiant des appellations d'origine protégée « Dinde de Bresse » et/ou « Volaille de Bresse ou Poulet de Bresse, Poularde de Bresse, Chapon de Bresse » ; produits laitiers bénéficiant des appellations d'origine protégée « Beurre de Bresse » et/ou « Crème de Bresse » ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.